Geena Moore
← Retour au site

Conditions générales de vente

⚠️ Texte générique fourni à titre d'exemple. À faire vérifier par un professionnel du droit.

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'accès à l'espace membre privé et l'utilisation des contenus proposés sur ce site.

2. Accès réservé aux adultes

L'accès est strictement réservé aux personnes âgées de 18 ans et plus. En créant un compte, le membre certifie sa majorité.

3. Compte personnel et interdiction de partage

Chaque accès est personnel et nominatif. Le partage de compte peut entraîner sa suspension immédiate, sans remboursement.

4. Interdiction de copie et de redistribution

Il est interdit de copier, enregistrer, capturer, télécharger, revendre, diffuser ou redistribuer les contenus sans autorisation.

5. Paiement et abonnement

Les paiements sont traités par un prestataire externe autorisé pour cette activité. L'accès est activé après confirmation du paiement selon la durée annoncée lors de la commande.

6. Résiliation

Le membre peut demander la résiliation selon les modalités indiquées lors de la souscription. L'accès reste actif jusqu'à la fin de la période déjà payée, sauf disposition contraire.

7. Suspension et blocage

Le compte peut être suspendu en cas de non-respect des présentes conditions, de partage de compte, de fraude ou de tentative de copie des contenus.

8. Droit de rétractation

Le contenu numérique fourni immédiatement peut, sous conditions légales et avec accord préalable, être exclu du droit de rétractation. Cette clause doit être adaptée à l'activité.